Jean-François Chauvard
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View article: Le mariage entre « Grecs » et « Latins » dans le monde vénitien. Gouvernement des minorités, discordes confessionnelles et convergences procédurales (fin XVI e -fin XVIII e siècle)
Le mariage entre « Grecs » et « Latins » dans le monde vénitien. Gouvernement des minorités, discordes confessionnelles et convergences procédurales (fin XVI e -fin XVIII e siècle) Open
À la faveur du raidissement des frontières confessionnelles et du renforcement de la discipline matrimoniale qui suivirent le concile de Trente, les mariages mixtes entre « Grecs » et « Latins » ne perdirent pas leur validité, mais furent …
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Sources et bibliographie Open
Sources imprimées Beccaria Cesare, Elementi di economia pubblica, dans Opere, Florence, 1954, p. 266-274. Bonfini Francesco Antonio, De jure fideicommissorum magis controverso disputationes praecipuae, Venetiis, apud N. Pezzana, MDCCXLI. B…
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Introduction Open
En octobre 1786, Goethe assiste au palais ducal à un procès qui attire tout Venise car une des parties en cause n’est autre que l’épouse du doge Paolo Renier. C’est pour le voyageur l’occasion de tourner en dérision les mœurs judiciaires d…
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Lier et délier la propriété Open
Les fidéicommis étaient consubstantiels aux sociétés d’Ancien Régime. En rendant les biens indisponibles et en fixant la ligne de succession, ces fondations testamentaires visaient la conservation de l’assise matérielle des familles. Au no…
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Conventions Les dates sont indiquées dans le style vénitien (more veneto), l’année commençant au premier mars. Les mois de janvier et février sont donc maintenus dans le calendrier d’origine. Les toponymes et les noms vénitiens ont été res…
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Libération des capitaux et réinvestissement Open
Typologie et destination des capitaux liés L’image d’un État conservateur, arcbouté sur la défense du fidéicommis et parcimonieux dans l’octroi des dispenses d’inaliénabilité, doit être nuancée par l’existence de procédures méconnues réser…
View article: Chapitre 5. Fidéicommis et dot : antagonisme et interdépendance
Chapitre 5. Fidéicommis et dot : antagonisme et interdépendance Open
En matière dotale, le législateur vénitien a mis en place un système de réciprocité permettant d’établir un certain équilibre entre les familles qui n’est pas étranger à la stabilité politique que connaît la République : le mari reçoit la …
View article: Chapitre 11. L’élasticité des fidéicommis : réinvestissement des capitaux et gestion patrimoniale
Chapitre 11. L’élasticité des fidéicommis : réinvestissement des capitaux et gestion patrimoniale Open
Les arrêtés de levée de dépôt prononcés par les Juges du Procurator se prêtent à deux types d’approche. L’une, mis en oeuvre dans le chapitre précédent, consiste à analyser l’appareil normatif, le mode de fonctionnement, les techniques et …
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Remerciements Open
Ce travail doit beaucoup – je serais tenté de dire tout – à Alessandra Sambo, archiviste à l’Archivio di Stato de Venise. Si les fidéicommis m’occupent l’esprit depuis longtemps, je lui dois la découverte dans le fonds des Juges du Procura…
View article: Chapitre 2. La succession fidéicommissaire
Chapitre 2. La succession fidéicommissaire Open
C’est avec la mort du testateur que le fidéicommis prend vie. Puis, c’est la mort du titulaire qui ouvre la succession à l’appelé suivant conformément à l’ordre pré-établi. Or cet enchaînement que le testateur a anticipé dans ses conjectur…
View article: Chapitre 8. « La voluta utilità in vantaggio del fideicomisso » : les dérogations par la grâce
Chapitre 8. « La voluta utilità in vantaggio del fideicomisso » : les dérogations par la grâce Open
Parce que les fidéicommis relèvent de la loi positive, la doctrine s’est accordée pour reconnaître au prince la faculté de lever l’inaliénabilité des biens, en posant toutefois comme condition que ce soit pour une juste cause. À Venise, la…
View article: Chapitre 3. L’ombre des fidéicommis sur le marché des biens et du crédit
Chapitre 3. L’ombre des fidéicommis sur le marché des biens et du crédit Open
Parmi les critiques adressées aux fidéicommis au XVIIIe siècle figure en bonne place la restriction qu’ils imposent à la circulation de la richesse du fait de l’inaliénabilité des biens. Mécaniquement, le tarissement des biens libres a pou…
View article: Table des Illustrations, des Schémas généalogiques et des tableaux
Table des Illustrations, des Schémas généalogiques et des tableaux Open
Illustrations Fig. 1 – Extrait de la sentence du 5 mai 1600 sur le testament de Iacomelo Cabriel de 1357 … 108 Fig. 2 – Palais Correggio sur le Grand Canal à San Cassiano … 121 Fig. 3 – Palais Coccina sur le Grand Canal … 233 Fig. 4 – Dess…
View article: Aliéner l’inaliénable : les biens immeubles
Aliéner l’inaliénable : les biens immeubles Open
Rendre les biens indisponibles et les transmettre selon un ordre préfixé, tels sont les deux piliers des fidéicommis. L’un ne va pas sans l’autre. Chaque héritier est tenu de garder les biens pour que les appelés suivants puissent en bénéf…
View article: Chapitre 7. Les fidéicommis et les ruines : délier pour reconstruire
Chapitre 7. Les fidéicommis et les ruines : délier pour reconstruire Open
« A fronte però delle provvidenze della legge e dell’attenzioni del peculiare magistrato de’ Provveditori di Comun la città fu sempre abbandonata e trascurata da un riflessibile numero de’ possessori de’ stabili in pericolo e rovinosi ». P…
View article: Chapitre 10. La cour du procurator « custodia de’ privati depositi »
Chapitre 10. La cour du procurator « custodia de’ privati depositi » Open
Dans son Deli fidecommissi, publié en 1733, l’avocat véronais Domenico Micheli saisit les enjeux du réinvestissement des capitaux soumis à fidéicommis : la nécessité de placer l’argent, la prudence qui doit présider à la recherche du nouve…
View article: Chapitre 6. « Disciplinar la materia de’ fideicommissi » : apologie, régulation et abolition des fidéicommis
Chapitre 6. « Disciplinar la materia de’ fideicommissi » : apologie, régulation et abolition des fidéicommis Open
Au XVIIIe siècle, la question de l’inaliénabilité des biens est au centre de la pensée et de l’action réformatrice des Lumières. Elle concerne à la fois les biens de mainmorte ecclésiastiques dont la préservation avait été théorisée, au Mo…
View article: Chapitre 12. Mouvements internes, circulations externes : les frontières poreuses des fidéicommis de la famille Celsi de Santa Ternita
Chapitre 12. Mouvements internes, circulations externes : les frontières poreuses des fidéicommis de la famille Celsi de Santa Ternita Open
L’étude de cas s’avère la meilleure méthode pour saisir, dans leur complexité et leur interaction, les problèmes posés par la transmission et la gestion des fidéicommis. Des dimensions qui ont été abordées jusqu’ici isolément – les clauses…
View article: Chapitre 1. Normes et pratiques fidéicommissaires
Chapitre 1. Normes et pratiques fidéicommissaires Open
En 1745, le juriste Angelo Sabini fait le constat que « dans les temps où furent compilés ces Statuts, c’est-à-dire en 1242 quand le sérénissime Giacomo Tiepolo était doge, bien peu étaient les fidéicommis qu’on pouvait ou voulait institue…
View article: Chapitre 9. Les fidéicommis à l’épreuve de la dette publique
Chapitre 9. Les fidéicommis à l’épreuve de la dette publique Open
La masse des titres de la dette assujettis à fidéicommis est considérable au XVIIIe siècle. Mais elle est inconnue en l’état des connaissances. Les sources n’y aident pas car chaque dépôt dispose d’une comptabilité séparée, les grands livr…
View article: Chapitre 4. Fidéicommis et fiscalité
Chapitre 4. Fidéicommis et fiscalité Open
Au cours de la seconde moitié du XVe siècle, l’essor de la fiscalité directe et la diffusion des fidéicommis obéissent à des logiques contradictoires et concurrentes. D’un côté, l’État met en place une fiscalité directe en instituant en 14…
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L’image de Chateaubriand qui comparait le destin de Venise, après la fin de la République, à « un ballot de ses anciennes marchandises », s’applique assez bien aux fidéicommis. Associés à l’ancien régime politique, ils sont supprimés en ju…
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L’inattaquabilité des fidéicommis Open
En décembre 1771, Filippo Calbo, élève de l’Accademia des Nobili, est appelé à disserter sur la régulation des fidéicommis. Il commence sa composition par une question historique d’une certaine hauteur : « pourquoi donc nos aïeuls, tant so…
View article: Chapitre VIII. Pratiques d’accumulation et processus de désinvestissement
Chapitre VIII. Pratiques d’accumulation et processus de désinvestissement Open
L’observation des pratiques de succession, des modalités de partage et des mécanismes de conservation conduit, par la force des choses, à considérer le patrimoine comme un agrégat stable de biens destinés, au terme de l’existence, à passer…
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Liste des tableaux Open
1 – Évolution du nombre d’unités locatives entre le xvie et le xviiie siècle 41 2 – Constructions nouvelles et restaurations d’après les licences accordées par les juges du Piovego. xvie-xviiie siècle 42 3 – Évolution de la population de V…
View article: Chapitre VII. Le statut des biens immobiliers dans les pratiques de transmission et d’alliance
Chapitre VII. Le statut des biens immobiliers dans les pratiques de transmission et d’alliance Open
La plupart des études qui prennent les principes de filiation, les règles d’héritage et les modalités de l’alliance comme objet d’histoire nourrissent l’ambition, plus ou moins explicite, de comprendre les mécanismes de la reproduction soc…
View article: Chapitre V. Les ressorts du marché : l’intérêt ou la contrainte ?
Chapitre V. Les ressorts du marché : l’intérêt ou la contrainte ? Open
Si le mouvement des ventes à l’encan se superpose, peu ou prou, à la chronologie des engagements militaires et des énormes besoins financiers qu’ils impliquent, l’offre qui alimente le marché ordinaire résiste à toute forme d’explication u…
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Table des cartes Open
1 – % des ventes en fonction du stock immobilier de chaque paroisse 265 2 – Localisation de la paroisse de San Polo dans l’espace urbain vénitien 270 3 – Extrait du Cadastre napoléonien 1808-1811 272 4 – San Polo. Localisation des principa…
View article: Chapitre I. Espace urbain et structures de la propriété
Chapitre I. Espace urbain et structures de la propriété Open
Il n’est point de monographie historique qui ne concède, au seuil de la démonstration, une place à la géographie, ou si l’on préfère, aux éléments de structure, comme s’il était besoin pour la bonne compréhension de la pièce de ne rien ign…